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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Terres de Tisanes
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Terres de Tisanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres de Tisanes
Terres de Tisanes, EURL

Numéro de dépôt :
3823856
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
Terres de Tisanes de Terres de Tisanes

Présentation de la marque Terres de Tisanes

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Terres de Tisanes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres de Tisanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Terres de Tisanes domicilié(e) 8 rue Terrien - 56620 - Pont Scorff - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 681 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres de Tisanes domicilié(e) 8 rue Terrien - 56620 - Pont Scorff - France.

La marque Terres de Tisanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Tisanes est expirée depuis le 14 avril 2021.


Terres de Tisanes, EURL - 8 rue Terrien - 56620 - Pont Scorff - France - SIREN 529681264


Terres de Tisanes - 8 rue Terrien - 56620 - Pont Scorff - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes frais ; plants ;

Formation.