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Marques déposées par l'association loi 1901 "Terres de Scènes"
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TERRES DE SCENES THOUARS PARTHENAY BRESSUIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE SCENES THOUARS PARTHENAY BRESSUIRE
Association "Terres de Scènes", loi 1901

Numéro de dépôt :
3105523
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2011
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Présentation de la marque TERRES DE SCENES THOUARS PARTHENAY BRESSUIRE

Déposée le 7 juin 2001 par l'association loi 1901 "Terres de Scènes" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE SCENES THOUARS PARTHENAY BRESSUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 "Terres de Scènes" domicilié(e) 9 Bd Alexandre 1er, 79300 Bressuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association "Terres de Scènes" - France.

La marque TERRES DE SCENES THOUARS PARTHENAY BRESSUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE SCENES THOUARS PARTHENAY BRESSUIRE est expirée depuis le 7 juin 2011.


Association "Terres de Scènes", loi 1901 - 9 Bd Alexandre 1er, 79300 Bressuire - France


Association "Terres de Scènes" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Articles / dossiers sur support papier concernant le spectacle vivant (théâtre, musique, danse). Publication d'un magazine culturel sur le spectacle vivant.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.