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Marques déposées par Terres de la Morlière
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Terres de la Morlière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres de la Morlière
Terres de la Morlière

Numéro de dépôt :
4512818
Date de dépôt :
04/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2029
Terres de la Morlière de Terres de la Morlière

Présentation de la marque Terres de la Morlière

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2019 par Terres de la Morlière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres de la Morlière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est Terres de la Morlière domicilié(e) la Morlière - 53290 - Saint Denis d'Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres de la Morlière, Monsieur Didier LANCON domicilié(e) La Morlière - 53290 - Saint Denis d'Anjou - France.

La marque Terres de la Morlière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de la Morlière arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.


Terres de la Morlière - la Morlière - 53290 - Saint Denis d'Anjou - France


Terres de la Morlière, Monsieur Didier LANCON - La Morlière - 53290 - Saint Denis d'Anjou - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ;

Formation ;

Hébergement temporaire.