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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Terres de Forge
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Terres de Forge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres de Forge
Terres de Forge, EURL

Numéro de dépôt :
3866992
Date de dépôt :
15/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/10/2021
Terres de Forge de Terres de Forge

Présentation de la marque Terres de Forge

Déposée le 15 octobre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Terres de Forge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Terres de Forge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Terres de Forge domicilié(e) 4 rue des martyrs - 37350 - La Celle Guenand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres de Forge domicilié(e) 4 rue des martyrs - 37350 - La Celle Guenand - France.

La marque Terres de Forge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Forge est expirée depuis le 15 octobre 2021.


Terres de Forge, EURL - 4 rue des martyrs - 37350 - La Celle Guenand - France


Terres de Forge - 4 rue des martyrs - 37350 - La Celle Guenand - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; minerais ; objets d'art en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Joaillerie ; métaux précieux et leurs alliages.