Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par TERRES DE FENETRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRES DE FENETRE ECLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est TERRES DE FENETRE domicilié(e) ZA DE LA GUERCHE - 44250 - SAINT-BREVIN-LES-PINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENECH, Madame Virginie LEHOUX domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRES DE FENETRE ECLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRES DE FENETRE - ZA DE LA GUERCHE - 44250 - SAINT-BREVIN-LES-PINS - France
CABINET BENECH, Madame Virginie LEHOUX - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes) , tringlerie (autres que les tringles de rideaux) , crémones, heurtoirs, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; profilés métalliques, profilés en aluminium ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes) , heurtoirs, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, profilés en polychlorure de vinyle et en bois ;
Services de construction d'édifices, de routes et de ponts ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets.
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