Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDF
TERRES DE FENETRE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3789440
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2020
TDF de TERRES DE FENETRE

Présentation de la marque TDF

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DE FENETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TDF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DE FENETRE domicilié(e) Chemin des Pinluettes ZA de la Guerche 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 106 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BENECH domicilié(e) 146-150 avenue des Champs-Elysées 75008 PARIS - France.

La marque TDF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDF est expirée depuis le 10 décembre 2020.

TERRES DE FENETRE a également déposé les autres marques suivantes : terres de Fenêtre , TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI , (Marque figurative) , Terres de Fenêtre , terres de Fenêtre , LE CHOIX QUI VA DE SOI , POUR VOTRE CONFORT ET POUR LA TERRE , TERRES DE FENETRE SUBLIM'AL , TERRES DE FENETRE ORIGIN'AL , Miss Fenêtre


TERRES DE FENETRE, société à responsabilité limitée - Chemin des Pinluettes ZA de la Guerche 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINS - France - SIREN 445106578


Frédéric BENECH - 146-150 avenue des Champs-Elysées 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), crémones, heurtoirs, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; stores d'extérieur (métalliques) ; portails (métalliques) ; clôtures (métalliques) ; profilés métalliques, y compris profilés en aluminium ; ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, clichés, cartonnages, affiches, et newsletters dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie, et plus particulièrement des portes, portails, fenêtre, volets et vérandas ; ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), heurtoirs, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; portails (non métalliques) ; clôtures (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle et en bois ; ;

Vente au détail, vente en gros et vente en ligne de métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions (métalliques et non métalliques), tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions (métalliques et non métalliques), constructions transportables (métalliques et non métalliques), vérandas (métalliques et non métalliques), portes y compris portes de garage (métalliques et non métalliques), fenêtres (métalliques et non métalliques), cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringleries (autres que les tringles de rideaux), crémones, heurtoirs, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques et non métalliques), huisseries (métalliques et non métalliques), charnières métalliques, panneaux mécaniques avec ou sans vitrage, grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres, serrurerie métallique non électrique, dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, fenêtres et volets, quincaillerie métallique notamment pour portes et fenêtres, blindages y compris blindages de portes, heurtoirs métalliques pour portes, volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques et non métalliques), caissons de volets roulants (métalliques et non métalliques), profilés (métalliques et non métalliques), stores d'extérieur (métalliques et non métalliques), portails (métalliques et non métalliques) ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, en particulier dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres, volets, portes et portails ; diffusion de matériel publicitaire dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie, et plus particulièrement des portes, portails, fenêtre, volets et vérandas ; ;

Services de construction d'édifices ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie, et plus particulièrement des portes, portails, fenêtre, volets et vérandas ; ;

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des franchisés, des partenaires et du personnel, en particulier dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie, et plus particulièrement des portes, portails, fenêtre, volets et vérandas ; ;

Services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres, volets, portes et portails ; concession de licences dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres, volets, portes et portails ; conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie et plus particulièrement portes, portails, fenêtre, volets et vérandas ;.