Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vins E.T.H.I.Q.U.E.S. ESTHETIQUES TEMOIGNAGES HERITAGES INTUITIONS QUINTESSENCES UNIONS EVOCATIONS SIGNATURES
Terres de Causse

Numéro de dépôt :
4515993
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
Vins E.T.H.I.Q.U.E.S. ESTHETIQUES TEMOIGNAGES HERITAGES INTUITIONS QUINTESSENCES UNIONS EVOCATIONS SIGNATURES de Terres de Causse

Présentation de la marque Vins E.T.H.I.Q.U.E.S. ESTHETIQUES TEMOIGNAGES HERITAGES INTUITIONS QUINTESSENCES UNIONS EVOCATIONS SIGNATURES

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par Terres de Causse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vins E.T.H.I.Q.U.E.S. ESTHETIQUES TEMOIGNAGES HERITAGES INTUITIONS QUINTESSENCES UNIONS EVOCATIONS SIGNATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est Terres de Causse domicilié(e) Laroche Sud - 19600 - St Cernin-de-Larche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres de Causse et Terres & Mer, Monsieur Didier MOUTON domicilié(e) Laroche Sud - 19600 - St Cernin-de-Larche - France.

La marque Vins E.T.H.I.Q.U.E.S. ESTHETIQUES TEMOIGNAGES HERITAGES INTUITIONS QUINTESSENCES UNIONS EVOCATIONS SIGNATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins E.T.H.I.Q.U.E.S. ESTHETIQUES TEMOIGNAGES HERITAGES INTUITIONS QUINTESSENCES UNIONS EVOCATIONS SIGNATURES arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.


Terres de Causse - Laroche Sud - 19600 - St Cernin-de-Larche - France


Terres de Causse et Terres & Mer, Monsieur Didier MOUTON - Laroche Sud - 19600 - St Cernin-de-Larche - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Vins.