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Marques déposées par Terres d'énergie
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Terres d'énergies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres d'énergies
Terres d'énergie

Numéro de dépôt :
4630269
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
Terres d\'énergies de Terres d\'énergie

Présentation de la marque Terres d'énergies

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par Terres d'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres d'énergies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est Terres d'énergie domicilié(e) Arteparc - route de la Côte d'Azur - 13590 - Meyreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Jeuffrain domicilié(e) Arteparc - route de la Côte d'Azur - 13590 - Meyreuil - France.

La marque Terres d'énergies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'énergies arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

Terres d'énergie a également déposé les autres marques suivantes : Terres d'énergie


Terres d'énergie - Arteparc - route de la Côte d'Azur - 13590 - Meyreuil - France


Monsieur Nicolas Jeuffrain - Arteparc - route de la Côte d'Azur - 13590 - Meyreuil - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Production d'énergie.