Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES D'AZUR VIANDE D'AUTRUCHE
S.A.R.L. TERRES D'AZUR

Numéro de dépôt :
99779639
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque TERRES D'AZUR VIANDE D'AUTRUCHE

Déposée le 3 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES D'AZUR VIANDE D'AUTRUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES D'AZUR domicilié(e) 894 Chemin de la Clare, Quartier le Peras, 83270 Saint-cyr/Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 033 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE SEROUGNE - France.

La marque TERRES D'AZUR VIANDE D'AUTRUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'AZUR VIANDE D'AUTRUCHE est expirée depuis le 3 mars 2009.

TERRES D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : TERRES D'AZUR


S.A.R.L. TERRES D'AZUR - 894 Chemin de la Clare, Quartier le Peras, 83270 Saint-cyr/Mer - France - SIREN 421033077


CLAUDE SEROUGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Toutes espèces de ratites, - conserves de viande, - charcuterie, - plats préparés (ou cuisinés, à base de viande), - animaux vivants, - peaux et cuirs. - miel - vinaigre épices huiles d'olives.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.