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Marques déposées par la société TERRES D'AVIGON
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RESERVE DES ARMOIRIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESERVE DES ARMOIRIES
TERRES D'AVIGON, SCA

Numéro de dépôt :
3022330
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2030

Présentation de la marque RESERVE DES ARMOIRIES

Déposée le 11 avril 2000 par la société TERRES D'AVIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DES ARMOIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la société TERRES D'AVIGON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON, SCA, M. LOISELEUR Pascal domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

La marque RESERVE DES ARMOIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DES ARMOIRIES arrivera à expiration en date du 11 avril 2030.


TERRES D'AVIGON, SCA - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 783235963


TERRES D'AVIGNON, SCA, M. LOISELEUR Pascal - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Inscription le 4 mars 2010 - Changement de dénomination n°518342 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434430 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744699 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.