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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON
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QUILEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUILEX
TERRES D'AVIGNON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3980352
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
QUILEX de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque QUILEX

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUILEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457, avenue Aristide Briand - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque QUILEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUILEX est expirée depuis le 5 février 2023.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON, Société Coopérative Agricole - 457, avenue Aristide Briand - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 783235963


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).