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Marques déposées par TERRES D'AVIGNON
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PETIT MAZURET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT MAZURET
TERRES D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
4514548
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
PETIT MAZURET de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque PETIT MAZURET

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT MAZURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES D'AVIGNON, Monsieur Pascal LOISELEUR domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque PETIT MAZURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MAZURET arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE , CYPARIS


TERRES D'AVIGNON - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


SCA TERRES D'AVIGNON, Monsieur Pascal LOISELEUR - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.