Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mule Rouge
TERRES D'AVIGNON, SCA

Numéro de dépôt :
4055925
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
Mule Rouge de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque Mule Rouge

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mule Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la société TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - Morières-Lès-Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON, M. Pascal Loiseleur domicilié(e) 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - Morières-Lès-Avignon - France.

La marque Mule Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mule Rouge est expirée depuis le 19 décembre 2023.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON, SCA - 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - Morières-Lès-Avignon - France - SIREN 783235963


TERRES D'AVIGNON, M. Pascal Loiseleur - 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - Morières-Lès-Avignon - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.