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Marques déposées par la société TERRES D'AVIGNON
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LES CARDINALICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CARDINALICES
TERRES D'AVIGNON, SCA

Numéro de dépôt :
98722705
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028

Présentation de la marque LES CARDINALICES

Déposée le 11 mars 1998 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARDINALICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la société TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES D'AVIGNON, M. LOISELEUR PASCAL domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque LES CARDINALICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CARDINALICES arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON, SCA - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 783235963


SCA TERRES D'AVIGNON, M. LOISELEUR PASCAL - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369992 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2669016 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins.