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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON
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LES ARMOIRIES DU DUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ARMOIRIES DU DUCHE
TERRES D'AVIGNON, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3041921
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020

Présentation de la marque LES ARMOIRIES DU DUCHE

Déposée le 12 juillet 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ARMOIRIES DU DUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 583, route de la Gare - 84470 - CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque LES ARMOIRIES DU DUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ARMOIRIES DU DUCHE est expirée depuis le 12 juillet 2020.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON, Société Coopérative Agricole - 583, route de la Gare - 84470 - CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - France - SIREN 783235963


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 29 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528832 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2447598 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29

Vins Aoc Côtes-du-Rhône.