Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAÎNON MANQUANT
TERRES D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
4514552
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
LE CHAÎNON MANQUANT de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque LE CHAÎNON MANQUANT

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAÎNON MANQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES D'AVIGNON, Monsieur Pascal LOISELEUR domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque LE CHAÎNON MANQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAÎNON MANQUANT arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON-FRANCE - France


SCA TERRES D'AVIGNON, Monsieur Pascal LOISELEUR - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.