Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

La Combe Saint Roch
TERRES D'AVIGNON, SCA

Numéro de dépôt :
4065419
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Combe Saint Roch de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque La Combe Saint Roch

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2014 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Combe Saint Roch »

Le déposant est la société TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - Morières-Lès-Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - Morières-Lès-Avignon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE , CYPARIS


TERRES D'AVIGNON, SCA - 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - Morières-Lès-Avignon - France - SIREN 783235963


TERRES D'AVIGNON - 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - Morières-Lès-Avignon - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 18 mars 2014 - Retrait total n°620543 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.