Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Combe Saint Roch
TERRES D'AVIGNON, SCA

Numéro de dépôt :
4065084
Date de dépôt :
31/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2024
La Combe Saint Roch de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque La Combe Saint Roch

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2014 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Combe Saint Roch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la société TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON, M. PASCAL LOISELEUR domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque La Combe Saint Roch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Combe Saint Roch est expirée depuis le 31 janvier 2024.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE , CYPARIS


TERRES D'AVIGNON, SCA - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 783235963


TERRES D'AVIGNON, M. PASCAL LOISELEUR - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.