Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ESTIVE DU VENTOUX
TERRES D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
4581133
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
L\'ESTIVE DU VENTOUX de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque L'ESTIVE DU VENTOUX

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESTIVE DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON, Monsieur PASCAL LOISELEUR domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque L'ESTIVE DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESTIVE DU VENTOUX arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


TERRES D'AVIGNON, Monsieur PASCAL LOISELEUR - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Vins bénéficiant de l'appellation d’origine protégée « Ventoux ».