Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TERRES D'AVIGNON
/
GRAND DIGNITAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND DIGNITAIRE
TERRES D'AVIGNON, SCA

Numéro de dépôt :
3041919
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2030

Présentation de la marque GRAND DIGNITAIRE

Déposée le 12 juillet 2000 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND DIGNITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON, SCA, M. LOISELEUR Pascal domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France.

La marque GRAND DIGNITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND DIGNITAIRE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2030.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON, SCA - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France - SIREN 783235963


TERRES D'AVIGNON, SCA, M. LOISELEUR Pascal - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 84310 MORIERES LES AVIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 29 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528832 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2447723 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751264 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16

Vins AOC Côtes-du-Rhône.