Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEUR DE GARRIGUE
TERRES D'AVIGNON, SCA

Numéro de dépôt :
4290357
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2026
FLEUR DE GARRIGUE de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque FLEUR DE GARRIGUE

Déposée le 28 juillet 2016 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FLEUR DE GARRIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la société TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON, M. LOISELEUR Pascal domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque FLEUR DE GARRIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE GARRIGUE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE , CYPARIS


TERRES D'AVIGNON, SCA - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 783235963


TERRES D'AVIGNON, M. LOISELEUR Pascal - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.