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Marques déposées par la société TERRES D'AVIGNON
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DOMAINE DU CAMP REVÈS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU CAMP REVÈS
TERRES D'AVIGNON, SCA

Numéro de dépôt :
98722707
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028

Présentation de la marque DOMAINE DU CAMP REVÈS

Déposée le 11 mars 1998 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CAMP REVÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la société TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES D'AVIGNON, M. LOISELEUR PASCAL domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque DOMAINE DU CAMP REVÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU CAMP REVÈS arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE , CYPARIS


TERRES D'AVIGNON, SCA - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 783235963


SCA TERRES D'AVIGNON, M. LOISELEUR PASCAL - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369993 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2669018 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.