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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON
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DOMAINE DES MASCARONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MASCARONS
TERRES D'AVIGNON, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3127515
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
DOMAINE DES MASCARONS de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque DOMAINE DES MASCARONS

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MASCARONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457, avenue Aristide Briand - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque DOMAINE DES MASCARONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES MASCARONS est expirée depuis le 18 octobre 2021.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON, Société coopérative agricole - 457, avenue Aristide Briand - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 783235963


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 5 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533405 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Inscription le 28 octobre 2011 - Changement d'adresse n°562376 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483176 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

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