DOMAINE DES ARGELAS
Présentation de la marque DOMAINE DES ARGELAS
Déposée le 18 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES ARGELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES ARGELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES ARGELAS est expirée depuis le 18 octobre 2021.
TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 5 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533405 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Inscription le 28 octobre 2011 - Changement d'adresse n°562376 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483177 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28