DOMAINE DES 2 BASTIDES
Présentation de la marque DOMAINE DES 2 BASTIDES
Déposée le 24 février 2004 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES 2 BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES 2 BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES 2 BASTIDES est expirée depuis le 24 février 2024.
TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Inscription le 5 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533405 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548005 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10