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Marques déposées par la société TERRES D'AVIGNON
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DOMAINE DES 2 BASTIDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES 2 BASTIDES
TERRES D'AVIGNON, SCA

Numéro de dépôt :
3277446
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2024
DOMAINE DES 2 BASTIDES de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque DOMAINE DES 2 BASTIDES

Déposée le 24 février 2004 par la société TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES 2 BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON, M. LOISELEUR PASCAL domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque DOMAINE DES 2 BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES 2 BASTIDES est expirée depuis le 24 février 2024.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON, SCA - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 783235963


TERRES D'AVIGNON, M. LOISELEUR PASCAL - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 5 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533405 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548005 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10

Vins. Appellation d'origine contrôlée Côtes-du-Ventoux.