Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVEC RAISINS ET RAISON
TERRES D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
4526658
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
AVEC RAISINS ET RAISON de TERRES D\'AVIGNON

Présentation de la marque AVEC RAISINS ET RAISON

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par TERRES D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVEC RAISINS ET RAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est TERRES D'AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D'AVIGNON, Monsieur Pascal LOISELEUR domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

La marque AVEC RAISINS ET RAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC RAISINS ET RAISON arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

TERRES D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ARGELAS , La Combe Saint Roch , La Combe Saint Roch , FLEUR DE GARRIGUE , PETIT MAZURET , DOMAINE DU CAMP REVÈS , Petit Mazet , L'ESTIVE DE MARIUS , LA GRANGE DES FILLES , LA GRILLETTE


TERRES D'AVIGNON - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


TERRES D'AVIGNON, Monsieur Pascal LOISELEUR - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.