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Marques déposées par TERRES D AVIGNON SCA
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PLACE DE L'HORLOGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLACE DE L'HORLOGE
TERRES D AVIGNON SCA

Numéro de dépôt :
98722708
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque PLACE DE L'HORLOGE

Déposée le 11 mars 1998 par TERRES D AVIGNON SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLACE DE L'HORLOGE »

Le déposant est TERRES D AVIGNON SCA domicilié(e) 457 AVENUE ARISTDIE BRIAND,84310 MORIERES LES AVIGNON (dossier no 2369990) - 84310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES D AVIGNON domicilié(e) 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND,84310 MORIERES LES AVIGNON (dossier no 2369990) - 84310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLACE DE L'HORLOGE est expirée depuis le 11 mars 2018.

TERRES D AVIGNON SCA a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DE LA GRANDE AUDIENCE


TERRES D AVIGNON SCA - 457 AVENUE ARISTDIE BRIAND,84310 MORIERES LES AVIGNON (dossier no 2369990) - 84310 - France


TERRES D AVIGNON - 457 AVENUE ARISTIDE BRIAND,84310 MORIERES LES AVIGNON (dossier no 2369990) - 84310 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369990 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527453 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Vins.