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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES D'AVENIR
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TERRES D'AVENIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES D'AVENIR
TERRES D'AVENIR, SAS

Numéro de dépôt :
4285660
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
TERRES D\'AVENIR de TERRES D\'AVENIR

Présentation de la marque TERRES D'AVENIR

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES D'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES D'AVENIR domicilié(e) 6 Route d'Eteignières - 08260 - ETEIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 255 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES DAVENIR, Mme. Orlane NIVAL domicilié(e) 6 Route d'Eteignières - 08260 - ETEIGNIERES - France.

La marque TERRES D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'AVENIR arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.


TERRES D'AVENIR, SAS - 6 Route d'Eteignières - 08260 - ETEIGNIERES - France - SIREN 821255783


TERRES DAVENIR, Mme. Orlane NIVAL - 6 Route d'Eteignières - 08260 - ETEIGNIERES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés .