Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES CUITES LES RAIRIES ETS YVON CAILLEAU ATELIER LE CROC
TERRES CUITES YVON CAILLEAU Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3123943
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
TERRES CUITES LES RAIRIES ETS YVON CAILLEAU ATELIER LE CROC de TERRES CUITES YVON CAILLEAU

Présentation de la marque TERRES CUITES LES RAIRIES ETS YVON CAILLEAU ATELIER LE CROC

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES CUITES YVON CAILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES CUITES LES RAIRIES ETS YVON CAILLEAU ATELIER LE CROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES CUITES YVON CAILLEAU domicilié(e) Rue du Croc Les Rairies Durtal, 49430 DURTAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 486 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C - France.

La marque TERRES CUITES LES RAIRIES ETS YVON CAILLEAU ATELIER LE CROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES CUITES LES RAIRIES ETS YVON CAILLEAU ATELIER LE CROC est expirée depuis le 28 septembre 2011.


TERRES CUITES YVON CAILLEAU Société à Responsabilité Limitée - Rue du Croc Les Rairies Durtal, 49430 DURTAL - France - SIREN 408486157


Société d'Avocats C.M.C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Carreaux pour la construction non métalliques, revêtements de sol, revêtements muraux, non métalliques [constructions], claustras, briques, carreaux, carreaux de terre cuite, carrelages, dalles. Services de transmission d'informations par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Travaux sur céramique, traitement des matériaux, information en matière de traitement des matériaux. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception de sites sur Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet, contrôle de qualité, essai de matériaux, gestion de lieux d'exposition, protection du patrimoine.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.