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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRES CUITES DES RAIRIES
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TERRE KIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE KIT
TERRES CUITES DES RAIRIES (SA)
NADON Maurice, gabriel, Jean

Numéro de dépôt :
93488259
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TERRE KIT

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) TERRES CUITES DES RAIRIES et NADON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE KIT »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TERRES CUITES DES RAIRIES domicilié(e) Route de Fougeré, 49430 LES RAIRIES - France et NADON Maurice, gabriel, Jean, domicilié(e) 8, rue Saint-Blaise, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NADON Maurice - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

TERRES CUITES DES RAIRIES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN AIR RAIRIES MONTRIEUX , RAIRIES MONTRIEUX , MONTRIEUX


TERRES CUITES DES RAIRIES (SA) - Route de Fougeré, 49430 LES RAIRIES - France

NADON Maurice, gabriel, Jean - 8, rue Saint-Blaise, 49100 ANGERS - France - SIREN 6


NADON Maurice - France


Inscription le 26 octobre 1998 - Rejet total n°265533 - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1998-10-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.