Marque expirée - Marque en non vigueur

PLEIN AIR RAIRIES MONTRIEUX
SAS TERRES CUITES DES RAIRIES SAS

Numéro de dépôt :
3491081
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
PLEIN AIR RAIRIES MONTRIEUX de TERRES CUITES DES RAIRIES

Présentation de la marque PLEIN AIR RAIRIES MONTRIEUX

Déposée le 26 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CUITES DES RAIRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEIN AIR RAIRIES MONTRIEUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CUITES DES RAIRIES domicilié(e) ROUTE DE FOURGERE, LES RAIRIES,49430 DURTAL - 49430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 680 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TERRES CUITES DES RAIRIES domicilié(e) ROUTE DE FOURGERE, LES RAIRIES,49430 DURTAL - 49430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN AIR RAIRIES MONTRIEUX est expirée depuis le 26 mars 2017.

TERRES CUITES DES RAIRIES a également déposé les autres marques suivantes : TERRE KIT , RAIRIES MONTRIEUX , MONTRIEUX


SAS TERRES CUITES DES RAIRIES SAS - ROUTE DE FOURGERE, LES RAIRIES,49430 DURTAL - 49430 - France - SIREN 666680111


SAS TERRES CUITES DES RAIRIES - ROUTE DE FOURGERE, LES RAIRIES,49430 DURTAL - 49430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ; Carrelages, carreaux, dallages, briques, plaquettes de parement, paillage, caniveaux, claustras, bordures de jardin, pavés de sol, pavés auto-bloquant, appui de fenêtre, dessus de mur, dessus de pilier, nez de marche, margelles, revêtement céramique, fontaine, douche, barbecue, jardinières, casiers à bouteilles, tous ces produits étant non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.