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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CATHARES
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Rosé Gingembre . L'instant Charnel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosé Gingembre . L'instant Charnel
TERRES CATHARES, SAS

Numéro de dépôt :
4000641
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
Rosé Gingembre . L\'instant Charnel de TERRES CATHARES

Présentation de la marque Rosé Gingembre . L'instant Charnel

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CATHARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé Gingembre . L'instant Charnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CATHARES domicilié(e) 78 Boulevard TIXADOR - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRES CATHARES, M. Gérard SAUREL domicilié(e) 78 Boulevard TIXADOR - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

La marque Rosé Gingembre . L'instant Charnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosé Gingembre . L'instant Charnel est expirée depuis le 24 avril 2023.

TERRES CATHARES a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Gingembre


TERRES CATHARES, SAS - 78 Boulevard TIXADOR - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


TERRES CATHARES, M. Gérard SAUREL - 78 Boulevard TIXADOR - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.