Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALNANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR
TERRENA, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
96622356
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2026

Présentation de la marque VALNANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR

Déposée le 19 avril 1996 par la société TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALNANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque VALNANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALNANTAIS PRODUCTEUR DE FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340973 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609884 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), et graines (semences) - fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles