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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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Val Nantais
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Val Nantais
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3502731
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2027
Val Nantais de TERRENA

Présentation de la marque Val Nantais

Déposée le 23 mai 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val Nantais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque Val Nantais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Val Nantais arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650578 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-05-30

Fruits et salades bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mache Nantaise ” conservés, congelés, séchés et cuits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.