TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4152910
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2025
Présentation de la marque TIBENA
Déposée le 30 janvier 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TIBENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque TIBENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour créer, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de données relatives à des exploitations agricoles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et micro logiciels (programmes enregistrés) pour ordinateurs personnels et portables traitant des données relatives à des exploitations agricoles ; logiciels et micro logiciels pour ordinateurs personnels et portables diagnostiquant le rendement d'exploitations agricoles ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ;
Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;
Architecture ; études de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de complexes d'élevages d'animaux ; conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des exploitations agricoles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations se destinant à l'élevage d'animaux ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'exploitations agricoles ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine d'exploitations agricoles ; services d'informations techniques en matière de logiciels sur les produits agricoles ;
Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; pansage d'animaux.
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