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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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TERRASEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASEC
TERRENA, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3806679
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
TERRASEC de TERRENA

Présentation de la marque TERRASEC

Déposée le 15 février 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASEC est expirée depuis le 15 février 2021.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552497 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; amendements pour les terres ; produits chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition d'aliments pour animaux, de produits pour litières et les engrais pour les terres ; produits chimiques ou biologiques pour assécher les litières ; compositions extinctrices, produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Produits vétérinaires, désinfectants, désinfectants pour litières, désinfectants pour litières à base d'huiles essentielles et de plantes ; produits destinés à la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides ; tous les produits désignés étant destinés à un usage agricole.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; litières pour animaux, produits pour litières ; aliments pour les animaux substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments pour animaux ; boissons pour animaux ; aliments complémentaires pour animaux, protéines pour l'alimentation animale ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver ;

Services vétérinaires ; informations et conseils en matière agricole, dans le domaine de l'élevage d'animaux ; informations techniques sur les produits agricoles, vétérinaires ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services de destruction des animaux nuisibles dans le domaine de l'agriculture, l'élevage, l'horticulture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage ; épandage d'engrais et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et l'élevage d'animaux.