TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3071327
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2030
Présentation de la marque TERRALIA
Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE,
44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE,
Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 rue de l'Arcade,
75008 PARIS - France.
La marque TERRALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE,
44150 ANCENIS - France - SIREN 429707292
JACOBACCI CORALIS HARLE,
Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 rue de l'Arcade,
75008 PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Inscription le 22 mai 2001 - Retrait partiel n°324056 - Publication au BOPI 2001-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Inscription le 30 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400529 - Publication au BOPI 2004-09-30
Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346957 - Publication au BOPI 2002-06-03
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2010 n°2452963 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-12
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761871 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Véhicules agricoles, tracteurs, arroseuses (véhicules), brouettes, chariots de manutention, chariots élévateurs, remorques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage. Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, fromage, huiles et graisses comestibles, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces, pâtés à la viande, ferments pour pâte. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières oléagineux, protéagineux, légumineuses, ufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale. Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en uvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles. Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux. Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes, services de laboratoire, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle sanitaire et de contrôle qualité ; analyses chimiques notamment analyses de terre. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Service de restauration. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; tous les services précités contribuant notamment à l'amélioration qualitative et quantitative des produits et services dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agro-alimentaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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