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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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TERCIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERCIEL
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3664523
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2029
TERCIEL de TERRENA

Présentation de la marque TERCIEL

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TERCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERCIEL arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712129 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau, service de messagerie électronique. ;

Service d'agriculture.