Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
/
TERBIOZZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERBIOZZ
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4223989
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2025
TERBIOZZ de TERRENA

Présentation de la marque TERBIOZZ

Déposée le 6 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERBIOZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque TERBIOZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERBIOZZ arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; insectes prédateurs vivants ; aliments pour les animaux ; appâts vivants ;

Sondages de satisfaction ; sondages de satisfaction auprès d'agriculteurs et d'éleveurs qui utilisent des insectes prédateurs pour protéger leurs cultures et élevages ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, traitement de fichier d'adresses, gestion de fichiers informatiques ; services d'études qualitatives et quantitatives, à savoir sondages de satisfaction auprès des agriculteurs et d'éleveurs qui utilisent des insectes prédateurs pour protéger leurs cultures et élevages ;

Services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture sous la forme d'un abonnement et avec le passage de techniciens ; services de contrôle des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services de contrôle des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture sous la forme d'un abonnement et avec le passage de techniciens ; élevage d'animaux ; élevage d'insectes.