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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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TER'ALERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER'ALERT
TERRENA, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4019188
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
TER\'ALERT de TERRENA

Présentation de la marque TER'ALERT

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER'ALERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque TER'ALERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER'ALERT est expirée depuis le 11 juillet 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Bracelets magnétiques d'identification ; appareils et instruments de mesurage ; appareils pour mesurer la température ; indicateurs de température ; appareils et instruments de pesage ; thermomètres non à usage médical ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; trousses de dissection (microscopie) ;

Thermomètres à usage médical, y compris thermomètres pour mesurer la fièvre ; appareils et instruments vétérinaires, notamment appareils utilisés pour la mesure et/ou le monitorage de la température, du pouls, de la tension artérielle, de la glycémie, de l'activité cardiaque et du taux d'oxygène sanguin ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; aiguilles à usage médical ; canules ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse de sang ; bandages élastiques ; bandages plâtrés ; appareils obstétricaux pour bestiaux ; biberons pour animaux ; bottes à usage médical ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;

Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.