Présentation de la marque SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE
Déposée le 27 mai 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835025.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Errata de l'enregistrement - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits ; antiparasitaires et des insecticides) ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage ;
Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux de drainage métallique, silos métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation pour l'agriculture, élévateurs pour l'agriculture, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, ces produits étant destinés principalement à l'agriculture, l'horticulture et le jardinage ;
Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;
Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
Consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ;
Services de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et l'agroalimentaire ;
Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ;
Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, contrôle de qualité, recherches biologiques et bactériologiques, services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité analyses chimiques notamment analyses de terre. Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale. Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture, l'horticulture et de l'agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;
Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;
Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services de contrôle sanitaire. Services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE"