SEMADOSE
Présentation de la marque SEMADOSE
Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMADOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEMADOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEMADOSE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2025.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294225 - Publication au BOPI 2005-07-26
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2585997 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05