SANILOIRE
Présentation de la marque SANILOIRE
Déposée le 17 août 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SANILOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANILOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANILOIRE est expirée depuis le 17 août 2020.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178856 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443791 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17