Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANILOIRE
TERRENA, Société Coopérative agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1611695
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/08/2020
SANILOIRE de TERRENA

Présentation de la marque SANILOIRE

Déposée le 17 août 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SANILOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque SANILOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANILOIRE est expirée depuis le 17 août 2020.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative agricole à Capital Variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178856 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443791 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17

Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage