TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4247355
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
Présentation de la marque PORVEO
Déposée le 8 février 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PORVEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque PORVEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE ET PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671256 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; proteines pour l'alimentation générale des animaux ;
Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain et ; pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, ; de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-Roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de ; chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, ; brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
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