Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pic'o grain
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4307057
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
Pic\'o grain de TERRENA

Présentation de la marque Pic'o grain

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pic'o grain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON domicilié(e) 14-16 rue BALLU - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Pic'o grain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pic'o grain arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme. Séverine REDON - 14-16 rue BALLU - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; aliments pour animaux ; protéines pour l'alimentation générale des animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; farines d'arachides pour animaux ; fourrages ; avoine ; foin ; paille (fourrage) ; produit pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ;

Services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles et élevage d'animaux ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services vétérinaires ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; soins médicaux pour les animaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettages d'animaux.