Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEPILUP
TERRENA, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3155875
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
PEPILUP de TERRENA

Présentation de la marque PEPILUP

Déposée le 26 mars 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPILUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PEPILUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPILUP est expirée depuis le 26 mars 2022.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative agricole - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490619 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 15 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647412 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738138 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Lupin, éclats de graines (pépites) de lupin.