Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALACE
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4036687
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2023
PALACE de TERRENA

Présentation de la marque PALACE

Déposée le 2 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACE est expirée depuis le 2 octobre 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614867 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour des bâtiments d'élevage ; pièges pour animaux ; auges à mortier métalliques ; baignoires d'oiseaux (constructions métalliques) ; fil de fer barbelé ; barreaux de grilles métalliques ; clôtures métalliques ; chaînes pour bestiaux ; étables métalliques ; poulaillers métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; constructions non métalliques transportables ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; éléments de construction en béton ; poteaux en ciment ; plaques en ciments ; briques ; enduits (matériaux de construction) ; clôtures non métalliques ; étables non métalliques ; poulaillers non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ;

Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes d'élevage d'animaux ; information en matière de construction ; travaux d'ingénieur en construction ; travaux de plomberie, de peinture, d'électricité, de maçonnerie, de plâtrier, de tapissier ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs signalant les fuites de gaz ; installation de canalisations d'eau ;

Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; services vétérinaires ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux.