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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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OXY-STOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXY-STOP
TERRENA, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3883028
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
OXY-STOP de TERRENA

Présentation de la marque OXY-STOP

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXY-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque OXY-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXY-STOP est expirée depuis le 20 décembre 2021.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative Agricole - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage ; les produits précités étant uniquement utilisés dans le domaine agricole ;

Feuilles en matière plastique à usage agricole, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, sacs et sachets en caoutchouc pour l'emballage ; les produits précités étant uniquement utilisés dans le domaine agricole ;

Fourrages.