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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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OCINA – Votre atout nutrition
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OCINA – Votre atout nutrition
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3553629
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2028
OCINA – Votre atout nutrition de TERRENA

Présentation de la marque OCINA – Votre atout nutrition

Déposée le 5 février 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCINA – Votre atout nutrition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque OCINA – Votre atout nutrition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCINA – Votre atout nutrition arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 30 novembre 2009 - Concession de licence n°510947 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 11 juillet 2011 - Résiliation de licence n°553362 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Inscription le 19 septembre 2011 - Concession de licence n°558187 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Renouvellement sans limitation le 16 février 2018 n°2672693 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-16

Aliments pour animaux.

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