Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
/
Niléa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Niléa
TERRENA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3976228
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
Niléa de TERRENA

Présentation de la marque Niléa

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Niléa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Niléa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Niléa est expirée depuis le 22 janvier 2023.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage à savoir appareils électriques de mesure, instruments de mesure ; appareils et machines de sondage ; instruments météorologiques ; sondes à usage scientifiques ; lignes de sondes ; sondes pour mesurer l'humidité des sols ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs d'humidité ; thermomètres non à usage médical ; hydromètres ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;

Services d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement et aux techniques d'irrigation ; consultations en matière de protection de l'environnement et de techniques d'irrigation ; expertises (travaux d'ingénieurs), services de contrôle qualité ; création, hébergement et développement de sites Internet se rapportant au domaine de l'agriculture,du maraîchage, de l'horticulture et de la sylviculture ; conception, installation et maintenance de logiciels en lien avec l'irrigation ; services de recherche liés à l'irrigation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture à savoir notamment informations et conseils en matière d'irrigation ; informations techniques sur les produits agricoles, le matériel agricole et les techniques d'irrigation ; location de matériels pour exploitations agricoles ; Conseils techniques en matière d'irrigation.